Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOCAL
Numéro de dépôt :
1623510
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque NOCAL
Déposée le 16 octobre 1990 par monsieur Christian-Daniel ASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « NOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCAL est expirée depuis le 16 octobre 2000.
Christian-Daniel ASSOUN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14